Mentions légales

 

Editeur
Le site http://www.mecamarc.com/ est édité par le Groupe HERVE 626 520 050 RCS Paris
Siège social : 21, bd de Grenelle, 75015 PARIS

Le directeur de la publication est Monsieur Hervé, en qualité de représentant légal d'Outillages Renault.

L'hébergement du site est réalisé par Hervé Consultants.
437 989 890 RCS Paris
Siège social : 21, Boulevard de Grenelle, 75015 PARIS
Tél : 02 47 68 34 00
http://www.herve-consultants.net/


Son suivi et sa mise en oeuvre sont assurés par le Groupe HERVE. Le présent site constitue une oeuvre dont le Groupe HERVE est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation exprès.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Les logos, textes, photographies, vidéo etc...sont la propriété du Groupe HERVE ou de tiers ayant autorisés le Groupe HERVE à les utiliser.

Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors d'un dépôt d'un message électronique. Les adresses E-mail recueillies ne servent qu'à la transmission des éléments d'informations demandés. Les informations collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers.

Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer adresser vous à : webmasters@herve-thermique.com

 


MECAMARC - La Pierre qui Tourne - 51480 OEUILLY - Tel : +33 (0)3 26 58 18 18 Fax : +33 (0)2 47 68 35 73
Plan du site | Mentions légales | © 2008 Malbate - Mécamarc | tous droits réservés